Prochain Conseil Municipal - jeudi 23 février 2012

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 23 février 2012 à 18h00 Salle du Conseil Municipal.

Consultez l’ORDRE DU JOUR

PROCES-VERBAL - Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR - Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22) 
1 - Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales) 
2 - Informations sur les décisions prises par la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre concernant la Ville de Bergerac

POUR DELIBERATION 
3 - Rapport d’activité de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - 1er septembre 2010-31 août 2011 
4 - Rapport d’activité de la SEM Urbalys Habitat année 2010-2011 
5 - Rapport d’activité de la Délégation de Service Public Camping « la pelouse » - 1er juillet 2011 – 31 Octobre 2011 
6 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre – Approbation 
7 - Approbation du rapport de la CLECT du 30 Novembre 2011 
8 - Convention entre la Préfecture de la Dordogne et la Ville de Bergerac portant sur la dématérialisation des actes réglementaires et budgétaires soumis au contrôle de légalité 
9 - Atelier pédagogique personnalisé – Avenant au protocole d’accord entre la Ville de Bergerac et la Ligue de l’enseignement 
10 - Classes de découverte et journées culturelles – Participation communale 2012 
11 - Subventions aux associations - Convention d’objectifs et de moyens pour les associations 
12 - Avenant à la convention de mise à disposition de la salle d’escrime René Coicaud
13 - Décision Modificative n°1 – Exercice 2012- Reprise de provisions - Budget annexe assainissement 
14 - Tarif box n° 7 Halle du Marché Couvert 
15 - Rénovation urbaine – Cession d’un terrain à Périgordia Habitat 
16 - Vente d’une propriété située au « Barrage Ouest »à Monsieur Bendavid et Mademoiselle Birgand 
17 - Vente d’un terrain situé rue Jean Macé à la société Stradal 
18 - Incorporation de la voirie, des espaces verts et des réseaux divers du lotissement « La cerisaie » rue Ferdinand de Labatut 
19 - Incorporation de la voirie, des espaces verts et des réseaux divers du rond point situé au droit de la résidence « Les Sénioriales » à Pombonne 
20 - Restauration du Centre historique de Bergerac – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre et la Ville de Bergerac – Avenant n°4 
21 - Sources des Fonts Chaudes et Dumont – Prélèvement d’eau et mise en place des périmètres de protection 
22 - Campagne initiale de surveillance de la présence de micro polluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées 
23 - Création d’un skate-park au complexe du barrage – Demande de subvention 
24 - Restructuration et extension du groupe scolaire du Bout des Vergnes – Demande de subvention 
25 - Travaux de rénovation du musée du Tabac – Demande de subvention 
26 - Motion du Conseil Municipal de Bergerac sur le Projet Régional de Santé d’Aquitaine

AFFAIRES DIVERSES - Questions diverses